Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ma-Salade EVOLUTION FOOD
Mme MUTZEL nathalie

Numéro de dépôt :
3951388
Date de dépôt :
05/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/10/2022
ma-Salade EVOLUTION FOOD de MUTZEL nathalie

Présentation de la marque ma-Salade EVOLUTION FOOD

Déposée le 5 octobre 2012 par madame MUTZEL nathalie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ma-Salade EVOLUTION FOOD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-43 du 26 octobre 2012.

Le déposant est madame MUTZEL nathalie domicilié(e) 4 square du vaucluse - 75017 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme MUTZEL nathalie domicilié(e) 4 square du vaucluse - 75017 - PARIS - France.

La marque ma-Salade EVOLUTION FOOD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3951388.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ma-Salade EVOLUTION FOOD est expirée depuis le 5 octobre 2022.

MUTZEL nathalie a également déposé les autres marques suivantes : PEPE MARKUS MP , PEPE MARKUS , ma -salade EVOLUTION FOOD , LITTLE PUPPY HUG ME


Mme MUTZEL nathalie - 4 square du vaucluse - 75017 - PARIS - France


Mme MUTZEL nathalie - 4 square du vaucluse - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Enregistrement avec modification - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Inscription le 27 mars 2013 - Retrait partiel n°597450 - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-03-27

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.